Commune de Bernac-Debat
menu
home
Vie Municipale
Vos élus
Les Référents de quartier
Comptes rendus du Conseil Municipal
Bulletins Municipaux
Intercommunalité
Vivre à Bernac-Debat
Ecole et services Périscolaires
Mobilités
La Poste
Salles à louer
Annuaire des associations
Cimetières
Cadre de vie
Travaux
Urbanisme
Environnement
Sentiers de randonnées
Patrimoine
Démarches
Titres d'identité
Inscription sur les listes électorales
Conciliation
Recensement citoyen
Immatriculation de véhicules
Contacts utiles
Guide des démarches
Nous contacter
Contacter la Mairie
Nouvelle relève des bacs jaunes suite à l'annulation de celle du 12 février
Accueil
/
Actualités
/
Nouvelle relève des bacs jaunes suite à l'annulation de celle du 12 février
18/02/2026
×
❮
❯
×
Formulaire de contact
Nom - Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes